Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le :

Mercredi 20 novembre 2013

à 20h30

Mairie - Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

• Convention de mise à disposition de services entre la Commune de Grenade-sur-l’Adour et la Communauté de Communes du Pays Grenadois
• Réhabilitation du Centre Socio culturel : demande de subvention DETR 2014
• Demande de subvention exceptionnelle de l’USG Judo : champions titrés 2013
• Aide communale à la réhabilitation des façades
• Règlement intérieur de la restauration scolaire
• Règlement intérieur de l’accueil périscolaire
• Tarifs 2014 :

                  - Location du Centre Socio culturel 

                              - Location de la vaisselle municipale 

                              - Location de la salle de détente du Camping 

                  - Restauration scolaire 

                  - Accueil périscolaire

                  - Concessions funéraires

                  - Prestations funéraires

                  - Camping municipal

                  - Piscine municipale

                  - Droits de place

                  - Médiathèque

• Indemnité forfaitaire au Service Gestionnaire du Collège pour l’accueil des élèves du Groupe Scolaire Gaston Phoebus à la ½ pension du Collège
• Dissolution du SIVU C.E.G. de Grenade-sur-l’Adour
• Arènes Jean Durieu : délégation de travaux, gestion et maintenance
• Création d’un poste pour les services opérationnels dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion (C.U.I.), Contrat d’Accompagnement dans l’emploi (C.A.E.)
• Questions diverses

Grenade sur l’Adour, le 12 novembre 2013

Le Maire,

Conseiller général,

Pierre DUFOURCQ